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Thèses en cours
A.
AL ABBOUD Hiba
L’influence du droit français et du droit européen sur le droit international privé libanais – Étude de droit international privé de la famille.
Encadrement : FOHRER-DEDEURWAERDER Estelle
ALLOUNE Célia
Le Régime d'Asile Européen Commun, la réécriture par la Cour de Justice de l'Union Européenne
Encadrement : GAUDIN Hélène
ANDRIANTSIMBAZOVINA Raphaël
LE PRINCIPE DE SOLIDARITÉ DANS L’UNION EUROPÉENNE - Recherche sur le statut d’État membre de l’Union européenne
Encadrement : BLANQUET Marc et KARAVOKYRIS George
B.
BAKANDEJA MUKENGE GREGOIRE
LE DÉNI DE JUSTICE ET LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME
Encadrement : ANDRIANTSIMBAZOVINA Joël
Hamza BANOUNI
Encadrement : SEGONDS Marc
BORIES CLAIRE
L'accès aux soins des ressortissants des pays tiers dans l'Union européenne.
Encadrement : DE GROVE-VALDEYRON Nathalie
C.
CARTIER Elodie
L'enfant de retour de la zone irako-syrienne
Encadrement : GALLANT Estelle
CEPECK Marlène
Intégration européenne et juges constitutionnels nationaux
Encadrement : GAUDIN Hélène
CHERKAOUI ILHAM
Les droits des enfants migrants non accompagnés en droit comparé marocain et français
Encadrement : FOHRER-DEDEURWAERDER Estelle
CLAVEL Marlène
La fonction du droit pénal dans la protection de l'environnement.
Encadrement : BOTTON Antoine et SEGONDS Marc
D.
DAHHAN Zena
Les traditions constitutionnelles communes en droit de l'Union européenne: essai sur l'article 52§4 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne
Encadrement : GAUDIN Hélène et Prevedourou Eugenia
DEHAESE Inès
Réflexion contemporaine sur le droit pénal à l'épreuve du genre
Encadrement : CAZALBOU Paul et GOGORZA Amane
DESPAUX Maéva
Le droit d'accès à l'asile dans l'Union européenne: étude de l'entrée dans l'Espace de liberté de sécurité et de justice
Encadrement : ANDRIANTSIMBAZOVINA Joël et MORGADES GIL Silvia
DUBEAU Marine
La résidence habituelle en droit international privé
Encadrement : GALLANT Estelle
DURAND Valentine
Transition numérique et réforme générale de la législation pharmaceutique européenne : quels impacts ?
Encadrement : DE GROVE-VALDEYRON Nathalie
E.
ESCUDIER-DONNADIEU Colin
Compliance et droit pénal
Encadrement : SEGONDS Marc
G.
GASET GARRALLA Gemma
Le bien-fondé du droit des contrats européen
Encadrement : GRYNFOGEL Catherine
L.
LAFONT Amandine
La procédure pénale environnementale
Encadrement : BOTTON ANTOINE
M.
MARTIRE Noémie
L'efficacité procédurale
Encadrement : BOTTON ANTOINE
O.
O'BRIEN Marc-Étienne
La mise en œuvre de la justice pénale négociée au regard du rôle prédominant du ministère public : élaboration d’un cadre évaluatif
Encadrement : BOTTON ANTOINE et STYLIOS Alexandre
OULMIÈRE Tristan
La compétence du juge pénal
Encadrement : BOTTON ANTOINE
P.
PECH ADRIEN
Règles de procédure et règles de fond dans l'ordre juridique de l'Union européenne
Encadrement : BLANQUET MARC
PERRIER Xavier
Convention Judiciaire d’Intérêt Public et culture pénale française. La Convention Judiciaire d’Intérêt Public, une place dans notre modèle pénal ?
Encadrement : SEGONDS Marc
PETETIN Mathild
L'impératif écologique en droit pénal
Encadrement : GOGORZA Amane et PELLE Sébastien
R.
RASSAT Caroline
L'individualisation de la réponse pénale avant la peine
Encadrement : CAZALBOU Paul
RAVALOMANANA Mamy
L'évolution des mesures conservatoires et des sanctions patrimoniales en matière de recouvrement des avoirs illicites: Le cas de Madagascar
Encadrement : SEGONDS Marc
RAZAFINDRAKOTO Misa
La gouvernance démocratique à Madagascar
Directeur.trice de thèse : ANDRIANTSIMBAZOVINA Joël
RIONIDZE Khrystyna
Les droits des femmes dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et dans la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne
Encadrement : ANDRIANTSIMBAZOVINA Joël
RUTHARDT Max
Limites et contre-limites à la primauté du droit de l'Union européenne
Encadrement: BLANQUET MARC
S.
SHELAIK Ali
Contribution à l’étude de l’action extérieure de l’Union européenne à la lumière du cas de la Libye.
Encadrement : BLANC Didier
SOUMAILA SOULEY BIGA Nassirou
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES AGENTS ET OFFICIERS DE POLICE JUDICIAIRE
Encadrement : SEGONDS Marc
SUTTO Lucas
Union de droit et État de droit dans l'Union européenne
Encadrement : BLANQUET MARC et PI LLORENS Montserrat
T.
TUDEAU CHASSE Émilie
L'extension de la responsabilité pénale individuelle à l'aune de la criminalité collective
Encadrement : CAZALBOU Paul et RAINViILLE PIERRE
V.
VLADYKINA Ekaterina
L’impérativité des règles dans les relations de droit international privé: étude de droit comparé franco-russe
Encadrement : FOHRER-DEDEURWAERDER ESTELLE
Z.
ZAHIMANOHY Rodin Privat
La Cour africaine des droits de l'Homme et des peuples et la multiplication des contentieux des droits de l'Homme devant les juridictions sous-régionales
Encadrement : ANDRIANTSIMBAZOVINA Joël
ZRELLI Zahra
La politique migratoire de l’Union européenne au prisme de l’espace sud méditerranéen : entre solidarité et sécurité
Encadrement : BLANC Didier et SNOUSSI Mounir
Les thèses soutenues en 2024-2025
Dernières thèses publiées sur Toulouse Capitole Publications
Sitthithangkun, Tuckdanai
(2024)
Le cadre juridique de l'ASEAN : perspectives de droit international public et de droit de l'intégration.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Bories, Claire
(2023)
L'accès aux soins des ressortissants des pays tiers dans l'Union européenne.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Joseph, Eloi
(2023)
Le territoire pénal.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Gaye-Palettes, Matthieu
(2023)
Recherche juridique et empirisme : Du réalisme juridique aux Empirical Legal Studies.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Etchenagucia, Noémie
(2023)
Les systèmes dits "mixtes" en droit comparé : formation et affirmation d'une nouvelle famille de droit.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Schlutermann, Thea
(2023)
L'enrichissement de la démocratie représentative : une étude à partir de la Convention Citoyenne pour le Climat.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Gaurier, Laetitia
(2023)
La compétence de rapprochement de l'Union européenne : contribution à l'étude de l'harmonisation des procédures pénales.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Fall, Sokhna
(2022)
Vers une conformité des Etats membres de l'UEMOA dans la lutte contre le blanchiment de capitaux : étude à la lumière des Quarante Recommandations du GAFI.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Gerhold, Maximilian
(2022)
Anwaltliche Berufsausübung im Dienste des Rechtstaats : Eine grundrechtsdogmatische deutsch-französische Studie.
École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
El Maalem, Rachid (2022) Proposition d'un nouveau règlement de conflit de lois en matière d'obligations. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse).
Informations complémentaires
Hamza BANOUNI - EDF - Directeur de thèse Marc Segonds
Alexandre CHIMI - EDF - Directeur de thèse Marc Segonds
Valentine DURAND - IPSEN - Directrice de thèse Nathalie De Grove-Valdeyron
Caroline RASSAT - S.A.J ( Service d'Action pour la Justice) - Directeur de thèse Paul Cazalbou