Jean-Sylvestre Bergé ; Sophie Robin-Olivier : Introduction au droit européen

Jean-Sylvestre Bergé et Sophie Robin-Olivier nous donnent assurément avec cette « introduction » un bel ouvrage, témoignant d’une « vision », d’une conception d’ensemble des phénomènes juridiques liés au droit européen.
Doté d’un excellent appareillage pédagogique, au moyen technique d’appendices « Etat des questions » particulièrement bien faits, l’ouvrage ne constitue pas cependant pour nous un « manuel » au sens classique du terme. Il s’agit d’abord d’une véritable… « introduction » au droit européen, grâce à un souci peu fréquent et très méthodique de suivre une vraie démarche introductive, dans un intéressant titre liminaire consacré au thème : « le droit européen et le droit ».
C’est ensuite l’exposition d’une conception d’ensemble, dont le caractère personnel retentit sans doute sur une structure assez inédite et qui peut dérouter, la présentation « des Europes juridiques » (Europe des institutions, des libertés économiques, des droits de l’homme et, plus inattendue dans cette liste, du rapprochement des droits nationaux) précédant l’étude de la « constitution de l’Europe juridique » (la loi, le juge, le droit international, le droit national).
Il est fréquent, désormais, de trouver, comme ici, des présentations combinées de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe. Cette méthode, presque mécaniquement, rend souvent plus difficile la mise en évidence de la spécificité de l’ordre communautaire intégré. Les auteurs s’appliquent pourtant à clairement distinguer, dans les subdivisions, le traitement des mêmes thèmes dans le cadre du Conseil de l’Europe, puis dans le cadre de l’Union européenne. Pour autant, il nous semble qu’ils n’échappent pas totalement au péril signalé, d’autant qu’ils revendiquent même une conception relativisant nettement la spécificité du modèle communautaire, ce qui est sans doute facilité par une vision volontiers nuancée de son autonomie au regard du droit international, et par une prise en considération de certaines combinaisons pragmatique des méthodes, dans les piliers non communautaires de l’Union ou dans le premier pilier « bis » que constitue le titre IV du premier pilier. Cette prise en compte d’une réalité bigarrée est lucide, informative et non dogmatique, mais pourrait pêcher dans la mise en évidence de ce qu’est vraiment le modèle d’intégration communautaire.
A certains égards, l’ouvrage est, à ce stade, loin de ne constituer qu’une « introduction » au droit européen, mais propose une réflexion d’ensemble sans concession et très informée sur les phénomènes juridiques nouveaux ou renouvelés par le développement du droit européen. Il faut alors saluer l’intérêt scientifique de ces pages plutôt que leurs mérites strictement pédagogiques, qui passent un peu au second plan, la connaissance des différentes questions abordées constituant souvent un préalable nécessaire pour pleinement profiter de la subtilité de démonstrations dont on est presque surpris qu’elle ne se terminent pas par une conclusion générale.