Direction : Marc SEGONDS
 

• Antoine BOTTON
• Paul Cazalbou
• Hélène CHRISTODOULOU

ESCUDIER-DONNADIEU Colin - Compliance et droit pénal, SEGONDS Marc

LAFONT Amandine -  La procédure pénale environnementale BOTTON ANTOINE

LAGARRIGUE Clément - La confusion des cadres d'investigation, BOTTON ANTOINE

LORIOT Jean-Baptiste - A la recherche d'une analyse systémique de la corruption, SEGONDS Marc

MARTIRE Noémie -  L'efficacité procédurale, BOTTON ANTOINE

PERRIER Xavier - Convention Judiciaire d’Intérêt Public et culture pénale française. La Convention Judiciaire d’Intérêt Public, une place dans notre modèle pénal ?, SEGONDS Marc

RASSAT Caroline - L'individualisation de la réponse pénale avant la peine, CAZALBOU Paul

RAVALOMANANA Mamy - L'évolution des mesures conservatoires et des sanctions patrimoniales en matière de recouvrement des avoirs illicites: Le cas de Madagascar, SEGONDS Marc

TUDEAU CHASSE Émilie -  L'extension de la responsabilité pénale individuelle à l'aune de la criminalité collective, CAZALBOU Paul et RAINViILLE PIERRE

Programme COOPEE - COOpération PEnale Européenne

Le programme de droit pénal européen consistera en une étude des rapports entre les institutions européennes et les juridictions nationales, d'une part (I) et des juridictions nationales entre elles dans le contexte pénal européen, d'autre part (II).
 
1er axe de recherche : Les rapports entre les institutions européennes et les juridictions nationales

2e axe de recherche : Les rapports entre les juridictions nationales dans le contexte de la coopération pénale européenne

Table ronde " Journée Internationale de la lutte contre la corruption, 9 décembre 2023

Colloque " La fraude en droit pénal " IRDEIC sous la direction scientifique de Marc SEGONDS, 17 mars 2023