Recherche
Le Centre Européen de Droit Pénal (CEDP)
Présentation
Membres de l'équipe
Direction : Marc SEGONDS
- Antoine BOTTON
- Paul CAZALBOU
- Hélène CHRISTODOULOU
Programmes de recherche 2021-2025
Programme COOPEE - COOpération PEnale Européenne
Le programme de droit pénal européen consistera en une étude des rapports entre les institutions européennes et les juridictions nationales, d'une part (I) et des juridictions nationales entre elles dans le contexte pénal européen, d'autre part (II).
1er axe de recherche : Les rapports entre les institutions européennes et les juridictions nationales
2e axe de recherche : Les rapports entre les juridictions nationales dans le contexte de la coopération pénale européenne
Theses en cours
ESCUDIER-DONNADIEU Colin - Compliance et droit pénal, SEGONDS Marc
LAFONT Amandine - La procédure pénale environnementale BOTTON ANTOINE
LAGARRIGUE Clément - La confusion des cadres d'investigation, BOTTON ANTOINE
LORIOT Jean-Baptiste - A la recherche d'une analyse systémique de la corruption, SEGONDS Marc
MARTIRE Noémie - L'efficacité procédurale, BOTTON ANTOINE
PERRIER Xavier - Convention Judiciaire d’Intérêt Public et culture pénale française. La Convention Judiciaire d’Intérêt Public, une place dans notre modèle pénal ?, SEGONDS Marc
RASSAT Caroline - L'individualisation de la réponse pénale avant la peine, CAZALBOU Paul
RAVALOMANANA Mamy - L'évolution des mesures conservatoires et des sanctions patrimoniales en matière de recouvrement des avoirs illicites: Le cas de Madagascar, SEGONDS Marc
TUDEAU CHASSE Émilie - L'extension de la responsabilité pénale individuelle à l'aune de la criminalité collective, CAZALBOU Paul et RAINViILLE PIERRE