Le Centre Européen de Droit Pénal (CEDP)

Présentation

 
Le Centre Européen de Droit Pénal développe une recherche axée sur les sources européennes et internationales du droit pénal, ainsi qu’une recherche en droit comparé en lien avec cette même discipline.

Il a vocation à accueillir tous les enseignants-chercheurs et les doctorants dont les travaux dépendent en totalité ou en partie de l’évolution du droit européen et du droit international, ou se situant dans une perspective comparatiste. Les premiers axes de recherche ont essentiellement porté sur des analyses institutionnelles en lien avec le droit pénal processuel, l’étude de l’influence des normes européennes et internationales sur le droit pénal substantiel étant désormais également un axe de réflexion des membres du centre européen de droit pénal.

Membres de l'équipe


Direction : Marc SEGONDS
  • Antoine BOTTON
  • Paul CAZALBOU
  • Hélène CHRISTODOULOU

Programmes de recherche 2021-2025


Programme COOPEE - COOpération PEnale Européenne

Le programme de droit pénal européen consistera en une étude des rapports entre les institutions européennes et les juridictions nationales, d'une part (I) et des juridictions nationales entre elles dans le contexte pénal européen, d'autre part (II).
 
1er axe de recherche : Les rapports entre les institutions européennes et les juridictions nationales

2e axe de recherche : Les rapports entre les juridictions nationales dans le contexte de la coopération pénale européenne

Theses en cours



BANOUNI Hamza,  Essai sur les méthodologies des cartographies des risques anticorruption et antiblanchiment, SEGONDS Marc

Giuliano CARDENIO, La répression des personnes morales pour les actes extra-territoriaux dans le cadre de violations des droits humains, CAZALBOU Paul

CLAVEL Marlène, L'objet du droit pénal de l'environnement,  BOTTON ANTOINE et SEGONDS  Marc

DEHAESE Inès,  Le droit pénal à l'épreuve du genre : aux prémices d'un droit pénal de la personnalité, CAZALBOU Paul et GOGORZA Amane

ESCUDIER-DONNADIEU Colin - Compliance et droit pénal, SEGONDS Marc

LAFONT Amandine -  La procédure pénale environnementale BOTTON ANTOINE

LAGARRIGUE Clément - La confusion des cadres d'investigation, BOTTON ANTOINE

MARTIRE Noémie -  L'efficacité procédurale, BOTTON ANTOINE

O'BRIEN Marc-Étienne ,La mise en œuvre de la justice pénale négociée au regard du rôle prédominant du ministère public : élaboration d’un cadre évaluatif, BOTTON ANTOINE et STYLIOS Alexandre

OULMIÈRE Tristan, La compétence du juge pénal, BOTTON ANTOINE

RASSAT Caroline - L'individualisation de la réponse pénale avant la peine, CAZALBOU Paul

RAVALOMANANA Mamy - L'évolution des mesures conservatoires et des sanctions patrimoniales en matière de recouvrement des avoirs illicites: Le cas de Madagascar, SEGONDS Marc

SECK CHEIKH, LA CONFORMITE ANTI-CORRUPTION DANS LES LEGISLATIONS NATIONALES DES ETATS D'AFRIQUE DE L'OUEST: L'EXEMPLE DU SENEGAL, SEGONDS Marc

TUDEAU CHASSE Émilie -  L'extension de la responsabilité pénale individuelle à l'aune de la criminalité collective, CAZALBOU Paul et RAINViILLE PIERRE