SERGE REGOURD

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM)

Coordonnées

Mail: Serge.Regourd@ut-capitole.fr

Corps

Eméritat

Activités / CV

Directeur de l'équipe de recherche IDETCOM

(Institut du Droit de l'espace, des territoires, de la Culture et de la Communication (EA 785).

Directeur des Masters 2 :

Droit des médias (recherche/professionnel).
Droit et Administration des Activités culturelles (recherche/professionnel).
Administration et Gestion de la Communication (professionnel).

I - PUBLICATIONS

Ouvrages individuels :

« L'acte de tutelle en droit administratif français » - L.G.D.J. - Biblio de droit public 1982.
« La télévision des Européens » - La Documentation française - Collection vivre en Europe, 1992.
« Droit de la Communication audiovisuelle ». P.U.F - Collect. Droit fondamental 2001.
« L'Exception culturelle » - P.U.F - collect. Que sais-je n° 3647 - 1ère éd - 2002, 2ème ed. 2004.
« De l'exception à la diversité culturelle » - La Documentation française - Dossier PPS n° 904, 2004.
« Eloge des seconds rôles » - Ed. Séguier 2006.
« Vers la fin de la télévision publique ? Traité de savoir-vivre du service public audiovisuel » Ed. de l'attribut 2008.
« Les seconds rôles du cinéma français - Grandeur et décadence » - Ed. Klincsieck 2010.

Contributions aux ouvrages collectifs

« Télévision Requires Responsability » (National Report - France p. 139) - International Studies European Institute for the Media - Ed. Bertelsmann Foundation - Gutersloh (Allemagne) 1995.
« Media Dynamics and regulatory concerns in the digital Age » (The French media system p. 198) - The European Journal of Communication Research - Ed. Quintessenz Verlags Gmbh - Berlin 1998.
« Television Broadcasting in contemporary France and Britain » (Two conflicting notions of audiovisual liberalisation, p. 29) - Ed. Berghahn Books - New-York - Oxford - 1999.
« Libérer la Culture » (La diversité culturelle n'est pas le relativisme culturel et conclusions p. 85) - P.A.C. Ed. Luc Pire - Bruxelles 2004.
« La rencontre des anciens et des nouveaux medias » (« Pour la préservation de l'asymétrie réglementaire des médias » p.163 ) - CMRC (Canadian Research consortium) - Montréal 2007.
« Western Broadcast Models. Structure, conduct and performance » (chapitre France : p 169) Ed. Mouton de Gruyter - New York 2007.
« Culture et Société : un lien à recomposer » (avec B. STIEGLER, A. TOURAINE, E. MORIN, J-M PONTIER, O. DONNAT, F. BENHAMOU) - Editions de l'Attribut 2008.

Chroniques régulières

Chronique Droit des Médias - La semaine Juridique - Ed. générale - (Dernière livraison : 14 juin 2010 - n° 24 p. 675).
« Exception culturelle » - Jurisclasseur fascicule 7100 - Ed. Lexis-Nexis - (Dernière mise à jour : 2008).

Principaux articles et communications de colloques :

Environ 200 articles et communications publiés, notamment dans les grandes revues juridiques de droit public interne, et un temps, international. Ces publications - hormis quelques articles de droit international public en début de carrière - concernent pour l'essentiel, trois domaines, ou problématiques : le droit de la décentralisation, le droit de la culture et de la communication, la problématique plus transversale des services publics.

« Décentralisation, culture et Communication »- Actualité juridique Droit administratif (A.J.D.A )- Numéro spécial, avril 1982, p 95.
« Le droit de la communication audiovisuelle après la loi du 29 juillet 1982 » - Actualité Législative - Dalloz - 1983, p. 23.
« La décentralisation et le système audiovisuel français » A.J.D.A 1985, p. 515.
« Le cadre institutionnel de l'audiovisuel en région » - Dossiers de l'Audiovisuel - La Documentation française n° 4, 1985, p. 16.
« La dualité public/privé et le droit de la communication audiovisuelle » R.F.D.A - 1987, p. 356.
« La privatisation de l'Audiovisuel » - rapport au colloque international « Public, privé, espaces et gestion » - Lyon - Institut de Management public - décembre 1986 - Publié in Politiques et Management public 1987.
« Une grande bataille pour l'Europe de l'Audiovisuel ». - Le Monde Diplomatique - août 1989.
« Les droits d'auteur et la conservation du patrimoine cinématographique » - rapport aux Rencontres nationales du patrimoine - Toulouse - décembre 1986 - Ed. CNC 1989.
« Droit de la Communication et Droit à la Communication » - rapport au colloque DGT/INA - Paris - février 1988 - Publié in « Analyses et réflexion autour d'une charte de l'audiovisuel » - Ed. G.I.P - janvier 1989, p. 17.
« L'espace audiovisuel européen. Quelles régulation contre la dépendance ? » Revue française d'Administration publique n° 49, 1989, p. 121.
« Europe : Directives audiovisuelles et nouvelles exigences de coopération » - Options - n°32 - septembre 1990, p. 44.
« L'audiovisuel à l'heure du marché »- Cercle Condorcet - Paris - La lettre des Cercles - n° 9 - janvier 1990.
« Europe, télévision, identité culturelle et région » - rapport au colloque du Conseil de l'Europe « Régions d'Europe et télévision » - Lille 1990 - public. Ed. Miroirs 1991, p 195.
« Identités et Coopérations culturelles en matière de télévision » - rapport au colloque international des Etats Généraux de la Culture - Berlin - novembre 1991 - publication in Options - Culture et Communication - p. 44.
« Directive et Convention : Ambitions et faiblesses » in « L'Europe audiovisuelle de l'après-directive » - Dossiers de l'audiovisuel - n°35 -La documentation française - janvier-février 1991, p. 18.
« Arte, les ailes d'Icare ? » Options n° 235, 1992 p 32.
« L'évolution du service public de l'audiovisuel et l'émergence des nouvelles technologies de la communication » - rapport au séminaire « Nouvelles technologies de la Communication et Service public » - Université Paris-Dauphine - janvier 1990 - Public. La Documentation française - 1992.
« Démissions européennes » in « Médias, Mensonges et Démocratie » - Ed. Le Monde Diplomatique - Manière de voir - n° 14 - février 1992, p. 51.
« Le statut et la programmation des télévisions publiques en Europe » - rapport aux journées d'études sur le service public de l'Audiovisuel - ADDEC Paris - 20-21 février 1992.
« Le droit aux risques de la communication » in « Les théories de la Communication » - Ed. Corlet-Télérama - CinémAction/SFIC - mars 1992, p. 95.
« La place de la télévision pour enfants en Europe » - CinémAction n° 6 - 1993 - p 108.
« L'audiovisuel et le GATT : pour un questionnement juridique de l'Exception culturelle » Legipresse n° 106 - oct. 1993, p. 101.
« La télé Zappée : du Service public au marché » - Parcours - n° 7-8 - octobre 1993, p.11.
« Pour l'exclusion culturelle » - Le Monde Diplomatique. Novembre 1993.
« Télévision et décentralisation. Les visages multiples des télévisions locales, régionales et communautaires en Europe » - Les petites Affiches, février 1994 p. 22.
« Concentrations et Liberté de la Communication dans l'Europe des Douze » - communication au colloque de la Commission Culture du Parlement Européen - Lisbonne - décembre 1994.
« La réglementation européenne de l'Audiovisuel » in « Les Medias » - Les cahiers français - La Documentation française - 1994 p.68.
« Grandeur et misère du statut contemporain de l'Information » - Revue des Sciences politiques - n° 31 - 1994, p. 49.
« L'audiovisuel réduit à une simple marchandise » - Le Monde diplomatique - Janvier 1995.
« Le droit face aux défis des nouvelles technologies de la communication » - rapport au colloque international du Métafort : « Techniques contemporaines, création artistique et innovation sociale » - publication Ed. Charles Le Bouil - 1995, p. 217.
« Les C.T.R à la croisée des chemins » - communication au colloque de Clermont-Ferrand - « Liberté et régulation de l'information » - Public. Les Petites Affiches - mars 1995.
« Culture et industries audiovisuelles - sur un différend franco-américain ». Communication au colloque international de Carlisle (Pensylvanie - Etats-Unis) Février 1995 - Ed. Dickinson College, 1996.
« Idéologie de la Communication et enjeux culturels » - Nouveaux repères n° 11 - août 1995 - p. 7.
« Service public et Télévision : à propos de confusions à la mode » Angle Droit n° 45 - Sept. 1995 p. 2.
« Communication audiovisuelle : le volontarisme juridique sacrifié sur l'autel du déterminisme technologique ? » Melanges Vellas - Ed. Pedone - Oct. 1995 p. 149.
« La régulation comme processus de dérégulation » - Dossiers de l'Audiovisuel - n° 67 - mai-juin 1996 - La Documentation française - p.15.
« Multimédia : de nouveaux systèmes de pensée ? » - Journal de la S.A.C.D - n° 28 - novembre-décembre 1996, p.20.
« L'image du droit international à travers les médias » - communication au colloque de la Société française de droit international (S.F.D.I) : « Enseignement du Droit international. Recherche et Pratique » - UNESCO - Paris - février 1996 - Ed. Pédone 1997, p. 89.
« The public debate over the future of public service Broadcasting in France » - rapport pour l'Institut Européen de la Communication - Düsseldorf - 1997.
« De l'identité de l'audiovisuel européen, de ses protections juridiques et de leur remise en cause ». Actes de la Recherche en Sciences Sociales n° 30 - mars 1997, p. 3.
« De la crise comme élément d'identification du service public français de l'audiovisuel » - Sciences de la Société n° 42 - Oct. 1997 - p. 75.
« Le statut des télévisions privées en France et en Grande-Bretagne : Sur deux conceptions opposées du libéralisme audiovisuel » R.D.P - Nov/Déc. 1997 - p. 1615.
« Le syndrome des poupées russes ou les ambiguïtés de la politique audiovisuelle européenne » - Dossiers de l'Audiovisuel n° 80 - Juillet/Août 1998- La Documentation française - p. 29.
« Cinéma Européen : des relations entre l'identité des œuvres et les systèmes juridiques de régulation » - Melanges Mourgeon - Ed. Bruylant 1998. p 457.
« Observations sur le devenir de la télévision publique au regard des singularités françaises » - Melanges Constans - P.U.F 1998 p. 329.
« Gestion et Média » - rapport de synthèse au colloque de l'ESUG : « Gestion et Histoire » - Université des Sciences Sociales de Toulouse - 27 et 28 novembre 1997 - Public. Presses de l'Université - 1998, p. 495.
« Convergence à l'Européenne » - Le Monde Diplomatique - mars 1998.
« Droit et Société de Communication » in « Penser la Justice » - collection « Savoir et Faire » - Ed. Dioti/CRDP - 1998, p. 267.
« La dérégulation et la convergence de l'audiovisuel et des télécommunications » - communication au colloque IREST - S.F.S.I.C : Exporter les savoirs et les savoir-faire français en communication - Université Paris-Dauphine - 14 et 15 mai 1998 - publication Lettre d'inforcom n° 55 et Bulletin de l'IREST n° 81.
« La responsabilité des intervenants publics sur l'Internet » - communication au colloque de l'A.P.P (Agence pour la protection des programmes)... « Une communication responsable » - Université des Sciences Sociales de Toulouse - 19 et 20 novembre 1998.
« Two conflicting notions of Audiovisual Liberalisation in Television Broadcasting in Contemporary France and Britain. Berghahn Books - New-York 1999.
« Vers un droit européen de la communication audiovisuelle » - Communication au colloque international Droit constitutionnel et Droits de l'Homme . Plzen (République tchèque) - Public. Presses Université des Sciences Sociales 2002 - p. 103.
« L'image contre le droit : l'exemple de la guerre du Kosovo » - Civilisations n° 6 - 2002 - p. 19.
« De nouveaux enjeux pour la Culture : Culture et Télévision » - in Culture, Etat et Marché - Les Cahiers Français n° 312 - février 2003 - La Documentation Française - p. 94.
« La situation française des politiques publiques pour l'art et la culture dans le contexte européen ». Rapport général introductif du colloque du SYNDEAC sur « Les politiques publiques pour l'art et la culture » Paris. Assemblée Nationale- Mai 2003.
« Les Financements publics de la Culture en Europe » - La Scène - n° 29 - juin 2003, p.16.
« Fondements et vertus de l'Exception culturelle » - Média-Lex - Revue de droit de la communication (Berne-Suisse) n° 2 - Juin 2003 - p. 79.
Communications aux Rencontres Européennes des Artistes - ADAMI, 2003 et 2004 :

Les retombées économiques de la culture (2003).
Quelle régulation au service de la diversité culturelle (2004) - Publication des Actes par l'ADAMI (Paris).

Rapport Général introductif au colloque : La révolution numérique : quel devenir pour le cinéma et l'audiovisuel - Novembre 2003 - Publication des Actes par le Conseil Régional Midi-Pyrénées p 17.
Rapport de synthèse au Colloque international Libérer la Culture - Université Libre de Bruxelles - Publication : Les Cahiers de l'Education permanente - n° 21 - 1ertrimestre 2004. Edition Luc Pire - Bruxelles - p. 85.
« L'organisation territoriale issue de la décentralisation de 1982 : un bilan critique » - in « Décentralisation, Etat et territoires » - Les Cahiers Français n° 318 - février 2004, p.3.
« La révision constitutionnelle de mars 2003 et l'unité de la République » - Les Cahiers Français - n° 318 - Ibid. p. 59.
« Le crime contre l'Humanité saisi par la communication contemporaine - L'exemple des guerres yougoslaves » - colloque « Qu'est-ce que l'Humanité » - mars 2004 - Publication Bibliothèque de Toulouse 2005 p. 48.
« Démocratie, Culture et Mondialisation » - in Démocratie et Mondialisation. Editions GREP - Collection « Les idées contemporaines » - octobre 2004 - p. 99.
Préface Thèse Didier Guignard : « La notion d'uniformité en droit public Français » - Dalloz - 2004.
« La culture comme enjeu politique » - Revue Hermès - n° 40 - CNRS Ed. - octobre 2004, p. 28.
« Le modèle français : un modèle étatique de financement de la culture », communication au colloque international : « Le financement privé de la Culture » - Scène Nationale Le Parvis - Tarbes - Novembre 2004 - Actes publiés par la revue La Scène - N° spécial 2005, p. 21.
« Le commerce et la culture au sein du GATS, et au-delà » - communication au colloque international de l'Académie de droit européen - Trèves (Allemagne) - « Commerce et culture » - Public. ERA-Forum - 2005 n° 1, p.87.
Collaboration au numéro spécial Culture et Europe n° 44 - printemps 2005 : Les enjeux de la culture en Europe p. 125.
« Constitution Européenne et Modèle Social Européen, Analyse juridique d'une imposture politique » - Revue La Pensée n° 341 - Mars 2005 p. 125.
« Le système audiovisuel français et ses singularités » - Revue franco-maghrébine de Droit n° 13 - 2005 p. 15 (et direction de l'ouvrage : « La régulation juridique de la Communication »).
« Empirisme et contradictions des nouveaux référentiels du discours culturel » Revue Quaderni n° 58 - Automne 2005 - p. 91.
« Le projet de Convention UNESCO sur la diversité culturelle : Vers une victoire à la Pyrrhus... » Légipresse n° 226 - Novembre 2005 - p. 115.
« La Constitution Européenne » - Revue Parcours n° 31/32 - Décembre 2005 - p. 147.
Colloque « 1905-2005 : Cent ans de séparation - Enjeux actualités et perspectives » - Universités Toulouse 1 et Toulouse 2 - Décembre 2005 - Table ronde de conclusion avec Nicole Belloubet, Emile Poulat et René Remond.
« Exception culturelle » - Jurisclasseur Communication - Fascicule 7100 - 2005.
« Le commerce du livre entre droit de la culture et droit de la concurrence »
Les cahiers du S.L.F. Editions Syndicat de la Librairie Française, n° 4 - 2006, p.32.
« Le paradigme européen de la diversité culturelle à l'aune de la Convention UNESCO » - Revue des Affaires Européennes - Law European Affaires - 2006/4. p. 607.
« L'instrumentalisation médiatique des représentations du droit international dans les guerres des Balkans » - communication au colloque international Perspectives territoriales en Bosnie-Herzégovine - Banja Luka - Université de Droit et Sciences Politiques - 27/29 octobre 2006 - Public. Revue Politika (Bosnie)
« Les télévisions publiques et la production indépendante : réglementations européennes » - communication au colloque international : « Les TV publiques, une arme pour la diversité culturelle ? » - Centre du cinéma et de l'audiovisuel de la Communauté Française de Belgique - Namur (Belgique) - octobre 2006.
Deux articles pour le Dictionnaire des droits fondamentaux - Editions Dalloz 2007 (Co-direction D. Chagnollaud et G. Drago) :

« La liberté de la Communication audiovisuelle » p. 36.
« La liberté de presse » p. 601.

« Logiques d'intérêt général et normativité étatique dans les contenus audiovisuels : Pour la préservation de l'asymétrie réglementaire des médias ». Communication au colloque international « La rencontre des anciens et des nouveaux médias » - Montréal novembre 2006 - Public. Centre d'Etudes sur les Médias et Consortium Canadien de recherche sur les Médias - Novembre 2007 - p. 165.
« Exception, diversité... Des instruments de politique culturelle en quête de leur objet » - Revue La Pensée2007 n° 349, p. 51.
« Intérêt privé, Etat et collectif » - Revue Pratiques - 2ème trimestre 2008 - p. 125.
« Europe et démocratie : de la croyance et des réalités normatives » - Communication au colloque international « Trajectoires de l'Europe, unie dans la diversité depuis 50 ans » - Public. Dalloz2008 - p. 165.
« Exception et diversité culturelle : portée et vicissitudes des concepts juridiques » in Culture et Société : un lien à recomposer - ouvrage collectif précité - Ed. de l'Attribut 2008 - p. 136
Rapport général introductif au colloque international « Flux migratoires : harmonisation des politiques et législations nationales » - Université de Marrakech - 29 février / 1er mars 2008 - Public. Revue Addawliya (Maroc).
« Observations désabusées sur la substitution du management au droit. L'exemple de la formation des cadres supérieurs de l'Administration territoriale » - Melanges Spiteri - Presses de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse T. 2 2008 - p. 939.
« L'écran trop petit pour l'écrit ? » Les cahiers du S.L.F n° 7. 2009, p.19.
« Télévision ... Invasion ! » in Fellinicitta - Ed. de l'Apparence2009, p.47.
Rapport introductif : « Déterminants historico-politiques et déterminants juridiques » - colloque « Réforme de la télévision publique » - Université Toulouse 1 - ESAV - 12 février 2009 (en cours de publication).
« La loi du 5 mars 2009 et le nouveau service public de la télévision : une régénération controversée » - Légipresse n° 260 - Avril 2009 - p. 29.
« Regard critique sur la fièvre contractuelle des collectivités territoriales - Melanges Mazères - Litec 2009 - p. 707.
Rapport de synthèse au colloque : « Les mutations muséales : un espace public à revisiter » - Université Toulouse 1 - Juin 2009 - Actes à paraître - Ed. L'Harmattan.
« La France et la Communauté Européenne de l'O.M.C à l'UNESCO » - communication à la Conférence internationale sur le dialogue des civilisations et la diversité culturelle / Organisation internationale de la Francophonie Kairouan (Tunisie)- Juin 2009.
« Antinomie et complémentarité : les relations tourmentées entre culture et télévision » - Revue l'ENA hors les murs (magazine des anciens élèves de l'ENA) - n° 393 - Août 2009 - p. 11.
« La place des régulations nationales pour le cinéma à l'heure de la mondialisation » - Communication au colloque international de Thessalonique (Grèce) - Les cinémas nationaux face au défi de la mondialisation - novembre 2009 - Public. Centre National du Cinéma Grec.
Préface à l'ouvrage de L. Calandri : « Recherches sur la notion de régulation en droit administratif français » Biblio de Droit public Tome 259 - LGDJ 2009
« Variations autour de l'inégalité économique et de la diversité culturelle en droit du commerce international » - communication au colloque international La convention de l'UNESCO sur la diversité des expressions culturelles - Université Paris 1/CNRS - Juin 2008 - Public. Société de Législation comparée vol. 21 - Paris 2010, p. 199.
« La télévision entre monopole politique et concurrence sauvage » - A paraître - Revue Parcours 2010.
« Politiques culturelles : les enjeux de la diversité culturelle » in Politiques et pratiques de la culture - La Documentation française 2010, p. 255.
« Communication audiovisuelle, cinéma, culture : Figures multiples de pathologies juridiques » - Melanges Charvin à paraître 2010.
Rapport général introductif : « Les fondements philosophiques et politiques de la réforme » au colloque « Réformes et mutations des collectivités territoriales » - GRALE/Université Toulouse 1 Capitole - octobre 2010 - A paraître.

II - ANIMATION SCIENTIFIQUE

Directions

Direction d'une équipe d'accueil : IDETCOM (EA 785) composée de 22 Enseignants-Chercheurs, Professeurs et Maîtres de Conférences (12 H.D.R au moment de l'évaluation AERES). Depuis lors, deux professeurs supplémentaires, soit 9 professeurs (et 13 H.D.R).
Création de plusieurs masters 2 successifs dans le domaine du droit de la communication et du droit de la culture : deux masters 2 indifférenciés (Recherche/Professionnel), et un master 2 professionnel.
Direction de deux de ces masters :

master Droit des Médias (depuis 1986),
master Droit et Administration des Activités Culturelles (depuis 2008).

Co-direction du master 2 Administration et Gestion de la Communication (direction depuis la création en 1994, co-direction depuis 2008).
de 1988 à 1997 : Directeur de l'U.F.R A.E.S, devenue « Faculté d'Administration et de Communication », correspondant alors à la deuxième composante de l'Université (après la Faculté de Droit) en nombre d'étudiants.

Organisation de colloques

L'équipe d'accueil IDETCOM organise un colloque-séminaire chaque année, et une année sur deux, un grand colloque international. Au cours de la dernière période, direction de deux grands colloques internationaux concernant pour l'un, les questions culturelles, pour l'autre la récente réforme des collectivités territoriales :

En 2009 (juin) colloque : « Mutations muséales : un espace public à revisiter ». Direction et rapport de synthèse.
En 2010 (octobre) colloque : « Réformes et mutations des collectivités territoriales ». Direction et rapport introductif.

Contrats de recherches

Direction de plusieurs des contrats de recherches de l'équipe IDETCOM :

Plusieurs actions intégrées successives avec l'Université Caddy Ayyah de Marrakech (de 1993 à 2006).
Direction d'un nouveau projet « Ecos-Sud » avec l'Université de Rosario (Argentine). Contrat de trois ans débutant le 1er janvier 2011 : Action Ecos n° A10H01, concernant « La régulation des médias audiovisuels. Etude comparative entre l'Union Européenne et le Mercosur : les cas de la France et de l'Argentine ».

Informations complémentaires

III - DIRECTION DE TRAVAUX DE RECHERCHES (télécharger le PDF)

IV - « RAYONNEMENT »

Conseils scientifiques, comités de rédaction

Membre du Conseil Scientifique de l'Université Toulouse 1 Capitole (4ème mandat),
Membre du jury du Prix de la Recherche universitaire du journal Le Monde (depuis la création),
Membre du Conseil Scientifique de l'INET (Institut National des Etudes Territoriales) - Fontainebleau, puis Strasbourg - de 1994 à 2000,
Membre du Conseil Scientifique de L'European Institute for the médias - Manchester, puis Düsseldorf - de 1994 à 1998,
Membre du jury international de la Fondation Bertelsmann pour le prix Responsability of Television (1995),
Membre du comité d'experts indépendants du Ministère des Affaires étrangères pour la négociation de la Convention UNESCO sur la diversité culturelle (2004-2005),
Membre du comité de rédaction de la revue Hermès (CNRS), depuis 2002.
Membre du comité de rédaction de plusieurs revues juridiques d'Universités étrangères (Marrakech, revue Addawliya - Novi-Sad, revue Politika).
Membre du Conseil Scientifique du GERM (Groupement d'Etudes et de Recherche sur les mondialisations), réseau représenté dans 60 pays et 200 centres de recherches, universités et établissements culturels.

Invitations Universités étrangères, colloques internationaux

Direction de projets de coopération internationale

La plus récente est la duplication du master 2 Administration des Activités Culturelles à l'Université Française d'Arménie, à Erevan, dans le cadre d'une chaire UNESCO et d'un partenariat entre les Ministères Français et Arméniens. Les missions ont débuté, en octobre 2010. Projet de duplication identique avec le soutien de l'O.I.F pour la Moldavie.
Conjointement, vient d'être mis en œuvre un programme de coopération sur 3 ans (2011-2014) avec l'Université de Rosario, en Argentine, dans le cadre d'Ecos-Sud (Action Ecos n° A10H01).
Au cours des années antérieures (1993-2006) : direction de plusieurs Actions intégrées franco-marocaine successives avec la Faculté de Droit de Marrakech.
Représentant français au sein du Conseil Scientifique de l'Institut Européen des médias (1994-1998) siégeant à Manchester, puis Düsseldorf : séminaire annuel sur le droit et la régulation des médias en Europe (plusieurs publications de colloques en anglais).
Expert pour le programme phare - Démocratie de la Communauté Européenne (pluralisme de l'information), dans les pays baltes (1991).
Expert Commission Culture - Parlement Européen (1993-1995).
Chargé de la monographie relative au système audiovisuel français dans plusieurs ouvrages d'Universités étrangères (voir liste des publications).

Conférences à l'étranger

Outre les communications de colloques internationaux mentionnées dans la liste des publications, conférences depuis le début des années 2000 :
Université Charles de Prague, et Université de Plzen (République Tchèque) en 2001, 2002, 2003.
Centre Culturel de Belgrade (Serbie) : 2003.
Université Libre de Bruxelles : 2004, 2006.
Académie de Droit Européen de Trèves : 2004.
ONG « Article 19 » (Global campaign for free expression), Petroria - Afrique du Sud : 2004.
Université de Novi-Sad (Serbie) : 2004, 2007, 2010.
The American University of Paris, Departement of International Communication, pour le World cultures report : 2004.
Université du Québec : 2006, 2007.
Institut d'Etudes Politiques de Banja Luka (Bosnie) : 2006, 2009.
Centre Culturel d'Athènes : 2009.
Organisation Internationale de la francophonie : conférence de Kairouan 2009.
Centre National du Cinéma Grec : conférence à Thessalonique 2009.
Université Française d'Arménie, à Erevan : 2010.
Université de Tunis 1 : 2010.

Responsabilités associatives et institutionnelles dans le domaine culturel

Président de la Compagnie Théâtrale Tatto (du dramaturge Mladen MATERIC).
Secrétaire Général de la Cinémathèque de Toulouse.
Administrateur du Théâtre Garonne.
Président du Cinéma d'Art et essai ABC (2004-2005).
Président de l'Association pour le développement des activités culturelles en milieu pénitentiaire (1984-1988).
Membre du Comité Technique Radiophonique (CTR) instance déconcentré du CSA pour Midi-Pyrénées, Languedoc-Roussillion.
Membre du « Comité pour le respect du pluralisme » de la télévision Télé-Toulouse (T.L.T). Comité prévu par la convention conclue ave le C.S.A.
Membre du Comité d'Expert culture-audiovisuel de la Région Midi-Pyrénées.

Relations avec le monde socio-économique

Participation régulière à des colloques, séminaires, conférences, organisées par des institutions publiques et des organisations professionnels, concernant les domaines de recherches et de publications précités, en particulier :

« Observatoire des politiques culturelles » (Grenoble) : conférences en 2004, 2005, 2008. Communication au colloque des Directeurs des Affaires Culturelles des collectivités territoriales, en 2010.
A.D.A.M.I (Société de perception et répartition des droits voisins des artistes-interprètes). Communications aux Rencontres annuelles européennes de Cabourg (2003, 2004).
SYNDEAC (Syndicat des employeurs publics du spectacle vivant). Rapport général introductif au colloque de l'Assemblée National « Europe et Culture » (2003), participation aux débats organisés au Festival d'Avignon sur le droit de la culture, et les droits des artistes (2004, 2005, 2006).
A.F.C.A.E (Association Française des Cinémas d'art et d'essai). Communications régulières dans les colloques et séminaires concernant le droit de l'audiovisuel et du cinéma (2004, 2006, 2008).
F.N.C.C ( Fédération Nationale des collectivités territoriales pour la culture).
Etats Généraux de la Culture : Communication à chaque réunion annuelle sur les problèmes juridiques (de 1987 à 2005).
Membre de divers comités d'Experts et Conseils d'administration d'établissements culturels.
Auditions auprès de Commission parlementaires (récemment pour la réforme de France-Télévision, projet de loi 2009).
Contributions occasionnelles dans le débat public (tribunes Le Monde, débats France-culture, France 3).

Décorations :

Légion d'honneur (chevalier).
Ordre National du Mérite (officier).
Palmes Académiques (officier).
Arts et Lettres (chevalier).