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MARC SEGONDS
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Les 5 derniers articles :
Segonds, Marc (2025) De l'exposition de l'audit de pré-acquisition ("due diligence") au risque d'abus de confiance. Gazette du Palais (n° 30). pp. 19-21. [Caselaw headnote]
    Segonds, Marc (2025)
De l’application dans le temps… aux temps de l’incrimination de la corruption.
  
    Revue Lamy Droit des affaires (n° 215).
     pp. 58-64.
  
(2025)
De l’application dans le temps… aux temps de l’incrimination de la corruption.
  
    Revue Lamy Droit des affaires (n° 215).
     pp. 58-64.
  	
  
  
    Segonds, Marc (2025)
Corruption active et passive de personnes n'exerçant pas une fonction publique.
  
    JurisClasseur Pénal des Affaires (n°Fasc. 30).
  
(2025)
Corruption active et passive de personnes n'exerçant pas une fonction publique.
  
    JurisClasseur Pénal des Affaires (n°Fasc. 30).
    
  	
  
  
    Segonds, Marc (2025)
L'épilogue prévisible d'une "affaire de corruption".
  
    Droit pénal, Vol. 2 (N° 2).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
   (In Press)
  
(2025)
L'épilogue prévisible d'une "affaire de corruption".
  
    Droit pénal, Vol. 2 (N° 2).
    
  	
	    [Caselaw headnote]
    
  
   (In Press)
    Segonds, Marc (2025)
A propos de la loi n°2024-850 du 25 juillet 2024 visant à prévenir les ingérences étrangères en France.
  
    Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n° 4).
     pp. 857-870.
  
(2025)
A propos de la loi n°2024-850 du 25 juillet 2024 visant à prévenir les ingérences étrangères en France.
  
    Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n° 4).
     pp. 857-870.
  	
  
  
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Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :
    Segonds, Marc (2025)
Agence française anticorruption ; compliance officer ; trafic d'influence.
    In : Dictionnaire de l'éthique publique
    
     LexisNexis.
    
    
    
     ISBN 978 2 7110 4042 1
  
(2025)
Agence française anticorruption ; compliance officer ; trafic d'influence.
    In : Dictionnaire de l'éthique publique
    
     LexisNexis.
    
    
    
     ISBN 978 2 7110 4042 1
  
  
    Segonds, Marc (2025)
L'écriture "associée" du droit pénal avec les droits de la conformité "anticorruption et antiblanchiment".
    In : Écrire la règle pénale au XXIe siècle
    Cazalbou, Paul
  
(2025)
L'écriture "associée" du droit pénal avec les droits de la conformité "anticorruption et antiblanchiment".
    In : Écrire la règle pénale au XXIe siècle
    Cazalbou, Paul (ed.)
     Mare & Martin.
    
      Series “Droit privé & sciences criminelles”
      
    
    
     Le Kremlin-Bicêtre pp. 199-210.
     ISBN 9782386000652
 (ed.)
     Mare & Martin.
    
      Series “Droit privé & sciences criminelles”
      
    
    
     Le Kremlin-Bicêtre pp. 199-210.
     ISBN 9782386000652
  
  
    Segonds, Marc (2024)
De la responsabilité pénale personnelle à la responsabilité pénale fonctionnelle ?
    In : Le droit pénal de l'avenir
    Beauvais, Pascal
  
(2024)
De la responsabilité pénale personnelle à la responsabilité pénale fonctionnelle ?
    In : Le droit pénal de l'avenir
    Beauvais, Pascal , Chilstein, David
, Chilstein, David and Dreyer, Emmanuel
 and Dreyer, Emmanuel (eds.)
     Lefebvre Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 139-162.
     ISBN 9782247233830
 (eds.)
     Lefebvre Dalloz.
    
      Series “Thèmes & commentaires”
      
    
    
     Paris pp. 139-162.
     ISBN 9782247233830
  
  
    Segonds, Marc (2024)
Les excentricités de la lutte anticorruption.
    In : Les excentricités du droit pénal
    
     Mare et Martin.
    
      Series “Droit privé & sciences criminelles”
      
    
    
     Paris pp. 93-105.
     ISBN 978 2 38600 022 5
  
(2024)
Les excentricités de la lutte anticorruption.
    In : Les excentricités du droit pénal
    
     Mare et Martin.
    
      Series “Droit privé & sciences criminelles”
      
    
    
     Paris pp. 93-105.
     ISBN 978 2 38600 022 5
  
  
    Segonds, Marc (2023)
De la nécessité de (re)faire du délit de prise illégale d'intérêts (art. 432-12 C. pén.) un véritable délit de partialité.
    In : Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak
    
     Editions de l'Université de Lorraine.
    
    
     Nancy pp. 175-184.
     ISBN 978 2 38451 052 8
  
(2023)
De la nécessité de (re)faire du délit de prise illégale d'intérêts (art. 432-12 C. pén.) un véritable délit de partialité.
    In : Le droit pénal des affaires, du singulier au pluriel : Mélanges en l'honneur du professeur Frédéric Stasiak
    
     Editions de l'Université de Lorraine.
    
    
     Nancy pp. 175-184.
     ISBN 978 2 38451 052 8
  
  
 
         
        