Aller au contenu

logo-Institut de recherche en droit européen international et comparé
  • Présentation
    • Le laboratoire
    • Formations
    • Réseaux
    • Enseignants-Chercheurs
      • Ma page IRDEIC
    • Professeurs et membres associés
    • Doctorants
    • Professeurs accueillis
    • Centres de Recherche
    • Programmes de recherche
      • Anciens programmes
    • Manifestations Scientifiques
      • Captations audios et vidéo
    • Comité Toulouse de la Société de Législation Comparée
    • Thèses
      • Thèses soutenues
    • Publications scientifiques
      • Ouvrages individuels
      • Ouvrages collectifs
      • Collections de l’IRDEIC
      • Articles
      • Articles en Open Access
    • Publications en Open Access
    • Toutes les publications HAL
    • Tribunes
  • Jean Monnet
    • Chaire Jean Monnet 2023-2026-EDIHL
    • Centre d'Excellence Jean Monnet 2018-2021
      • Équipe
    • Chaire Jean Monnet 2018-2021-DESAPS
      • Équipe
      • Axes de recherche
      • Formation DESAPS
      • Colloques
      • Publications
      • Bulletins
    • Chaire ad personam-Marc Blanquet-Droit de l'Union européenne
      • Activités scientifiques
      • Activités pédagogiques
    • Colloques,conférences à Podcaster
    • Colloques,conférences de prestige
    • Auditions
    • Actualités
      • Avis de soutenance
    • Association des Doctorants et Docteurs
    • Espace Doctorants
    • Chaîne Youtube de l'IRDEIC
  • Accueil

Enseignants chercheurs

ANTOINE BOTTON

3-COMPOSANTES
Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC)
  • cv DOC, 138 Ko

Coordonnées

Bureau
MF318
Tél
05 61 63 38 50
Bureau 2
MC416
Mail
Antoine.Botton@ut-capitole.fr

Corps

PROFESSEUR DES UNIVERSITES

Discipline(s)

Droit privé et sciences criminelles

Informations complémentaires


Les 5 derniers articles :


Botton, AntoineIdRef (2023) L’inopposabilité du principe de concentration des moyens aux victimes d’infractions non-intentionnelles : une solution contrastée (Commentaire de Cass. AP., 14 avril 2023, pourvoi n°A21-13516, publié au Rapport). Actualité juridique. Pénal (n° 5). p. 231. [Caselaw headnote]

Botton, AntoineIdRef (2023) La police judiciaire dans la LOPMI : ses nouveaux acteurs et ses nouveaux actes. Lexbase Pénal.

Botton, AntoineIdRef (2023) La LOPMI : un OLNI (objet législatif non identifié) dans le ciel judiciaire. Lexbase pénal.

Botton, AntoineIdRef (2023) Autorité de contrôle des réquisitions de données informatiques : suite et fin. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n° 4). p. 895. [Caselaw headnote]

Botton, AntoineIdRef (2023) Cumul de poursuites et de sanctions en matière fiscale : une nouvelle validation. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n° 4). p. 901. [Caselaw headnote]


Voir la suite

Les 5 derniers ouvrages et chapitres d'ouvrage :


Botton, AntoineIdRef (2022) Les formes modernes de l’actio popularis. In : Les dynamiques pénales du sentiment d'injustice Gogorza, AmanéIdRef (ed.) Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Cahiers Jean Monnet” Toulouse ISBN 978 2 36170 241 0

Botton, AntoineIdRef (2020) La privation du produit de l’infraction et le droit à un recours juridictionnel. In : Annales de l'Institut de criminologie et de sciences pénales Roger Merle Presses de l'Université Toulouse Capitole. Series “Annales de l'Université Toulouse” Toulouse ISBN 978 2 36170 212 0

Botton, AntoineIdRef (2020) Aux sources de la réforme : le rôle du Conseil constitutionnel dans l’équilibre de la réforme. In : Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? Pellé, SébastienIdRef (ed.) Dalloz. Series “Thèmes & commentaires” Paris p. 57. ISBN 978 2 247 19738 5

Botton, AntoineIdRef (2020) Le principe de l’individualisation des peines. In : Existe-t-il un droit constitutionnel punitif ? Faculté de droit et de science politique de l'université de Montpellier. Series “Collection Actes de colloque” Montpellier ISBN 9791091076401

Botton, AntoineIdRef (2018) L’autorité de la chose jugée au pénal sur le civil. In : Pierre Hébraud, doctrine vivante ? Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole. Series “Actes de colloques” Toulouse p. 175. ISBN 978 2 36170 172 7


Voir la suite

Annuaire du laboratoire
Consulter
    • logo
    • Manufacture des Tabacs
      21 allée de Brienne
      31000 TOULOUSE
      Bâtiment F - 4ème Etage
    • Contact
      Tel : 05 61 12 87 34
  • Annuaire
  • Contacts
  • Mentions légales
  • Plan du site
https://irdeic.ut-capitole.fr/accueil/m-antoine-botton
En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies