Programme DROPFAC

Programme Dropfac

DRoit Public Franco-Allemand Comparé

Direction :
Aurore GAILLET, Professeure de droit public, IRDEIC, Membre de l'IUF


L’Université Toulouse 1 Capitole s’est progressivement affirmée comme un pôle de formation en droit franco-allemand, à la faveur des doubles-diplômes pilotés par l’École Européenne de Droit, en partenariat avec les Universités de Passau, Mannheim et Sarrebruck.

L’un des pendants scientifiques de ce pôle d’enseignement se développe désormais au sein du Centre de Droit Comparé de l’IRDEIC, dans divers programmes en général (notamment avec le programme JUSTILE), dans le programme DROPFAC en particulier.

L’origine du programme DROPFAC est liée aux travaux d’Aurore Gaillet, s’intéressant au droit public comparé franco-allemand, plus spécialement aux droits administratif et constitutionnel, dans leurs dimensions historiques, intellectuelles, conceptuelles et juridictionnelles.

Au-delà, la dynamique du programme est pleinement collective, intégrant une équipe doctorale (dont plusieurs cotutelles internationales franco-allemandes), les autres membres du Centre de Droit Comparé et d’autres membres de l’IRDEIC. Le programme s’ouvre en outre à d’autres centres de recherches et accueille régulièrement conférenciers et professeurs invités.
 

Tel qu’il est conçu par le programme, le droit public comparé est envisagé dans le temps (accordant une large part à l’histoire) et dans l’espace (franco-allemand et, au-delà européen). Les travaux sur les cultures et les concepts juridiques, nationaux et européens, y sont particulièrement nourris. L’accent mis sur la justice constitutionnelle tend par ailleurs à développer une expertise comparée, à partir de la Cour constitutionnelle fédérale de Karlsruhe – de son histoire, de sa jurisprudence, de la doctrine l’accompagnant –, en la comparant/ confrontant au Conseil constitutionnel français, mais aussi à la Cour constitutionnelle italienne, à la Cour Suprême des États-Unis et aux cours européennes, CJUE et CEDH).

Pareilles recherches profitent de la dynamique d’un centre de recherche fort de spécialistes en droits américain (Wanda Mastor) et italien (Nicoletta Perlo), mais aussi de nombreux spécialistes des droits européens.



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