Ouvrages et actes de colloque
M. BANQUET et N. VALDEYRON, « Union européenne et droits des patients », Revue des affaires européennes, 2012 (n°2011/3)

G. ISAAC et M. BLANQUET, Droit général de l'Union européenne, 10ème édition, SIrey, 2012

M. BLANQUET, La prise de décision dans le système de l'Union européenne, Collection Colloques, Bruylant, 2011

C. BLUMANN, M. BLANQUET, D. Ch. LE BIHAN, A. CUDENNEC, C. MESTRE, Y. PETIT, N. VALDEYRON, Politique agricole commune et politique commune de la pêche, Éditions de l'Université de Bruxelles, 2011

F. BIN

- « Le touriste, l’hébergement et l’impôt », Juristourisme n °141, avril 2012

M. BLANQUET

- « Spécificité et identité de l’intégration européenne, » in « L’Europe, objet renouvelé des sciences sociales », Presses de l’Université du Mirail, 201
- « La PAC, cadre fondateur de la politique communautaire de la santé », i La Politique agricole commune, une politique carrefour, Revue des affaires européennes, 2012
- «  Mêmeté et ipséité constitutionnelle dans l’Union européenne », in Mélanges Molinier, LGDJ, 2012 

C. CASTETS-RENARD

-
« Inventions biologiques et Convention européenne des droits de l’homme », Montchrestien, Lextenso, collec. Grands colloques, sept 201
- « Protection et valorisation juridique de la biodiversité terrestre et maritime dans le Pacifique Sud », PcP ; à paraître 2012
- « La protection des savoirs traditionnels et des ressources génétiques par la Convention sur la diversité biologique et la propriété intellectuelle : la reconnaissance de droits coutumiers », Bruylant, déc. 2011
- Contribution avec le Vice Doyen G. AZZARIA, Université Laval (Québec), « Le renouvellement du droit de la responsabilité sur l’internet », Lexinexis, Litec, coll. Actes et colloques, sept. 2011
- «  Personnalité juridique et identité numérique », LGDJ, coll. IFR, à paraître, 2012
- « Les dommages et intérêts punitifs appliqués au droit de l’environnement : aspects de droit comparé », Mélanges Jehan De Malafosse, à paraître 2012 

L. CLEMENT-WILZ

- «Droit administratif et Droit de l'Union européenne » - II. Le juge administratif - III. L'individu", RFDA, 2011, nov.-déc., p. 1225
- «  La fonction de l'avocat général près la Cour de justice, » Bruylant, coll. Droit de l'Union européenne, 2011
- «  La responsabilité pénale de Silvio Berlusconi, aspects de droit constitutionnel, » RFDC, 2012, n°89 

V., DUSSART

- « Les modalités du contrôle de la Cour des comptes de l’Union européenne sur l’utilisation des fonds européens au niveau local » In Mélanges offerts à Luc Saidj, Gabriel Montagnier et Jean-Pierre Lassale. A paraître en 2012
- La nouvelle administration financière et fiscale (Sous la dir. de Michel BOUVIER). LGDJ 2011.
- Les finances de l’Union européenne à l’aube des perspectives financières 2007-2013. Etudes de l’IRDEIC n°VII. Publications de l’Université Toulouse Capitole. 2011
- La question prioritaire de constitutionnalité et le droit fiscal. Entretiens d’Aguesseau. Presses universitaires de Limoges. 2012 

F., QUEROL

-
« Le Conseil constitutionnel et l’autonomie financière des collectivités territoriales ou la parabole des églises argentines de la période coloniale, » Actes du colloque des 21 et 22 octobre 2012, Réformes et mutations des collectivités territoriales et de l’action locale, L’Harmattan, 2012
- « De l’intégration européenne budgétaire ou la gestation d’un droit budgétaire nouveau », à paraître RFFP 2012, n°120
- « La crise financière mondiale et la gouvernance au sein de la zone euro : entre logique intergouvernementale et logique fédérale, » Ouvrage collectif en l’honneur du Professeur Molinier, à paraître en 2012, LGDJ  

G. TAUPIAC-NOUVEL

- « The European model of free movement of criminal decisions or the input of the principle of Mutual recognition », EuCLR, Juin 2012
- « Le principe de reconnaissance mutuelle des décisions pénales répressives dans l’Union européenne : from a blind-date to an engagement », RPDP, n°3, 2012
- « Le droit de la concurrence dans l’Union européenne : dernier bastion de la territorialité ? » Cahiers de droit européen, Juin 2012
- « L’intégration européenne « en marche forcée » dans l’ELSJ : l’exemple des contrôles d’identité dans l’Union européenne. A propos de l’arrêt CJUE Melki et Abdéli, 22 juin 2010 », Gazette du Palais, janvier 2012 


 

Publications à l'International

  • G., SEBASTIEN, Droit comparé franco-polonais sur les impositions locales, Revue Przeglad Podatkow Lokalnych i Finansow Samorzadowych, Février 2012
     
  •  S. PERUZZETTO, (dir.), M. FALLON, P. LAGARDE, Quelle architecture pour un code européen de droit international privé ?, PIE Peter Lang Bruxelles, 2011

 


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