Membres
Modèles de contrats de recherche
- Fiche_Choisir le contrat adapté pour un projet de recherche_version20150506.pdf (PDF, 128 Ko )
- Modèle uct1c_accord de consortium_version20150506.docx (DOCX, 107 Ko )
- Modèle ut1_contrat de confidentialité_version20150506.doc (DOC, 57 Ko )
- Modele-ut1c-contrat-collaborationccifre-version20151006.doc (DOC, 143 Ko )
- Modèle ut1c_contrat collaboration_version20150506.doc (DOC, 133 Ko )
- Modèle ut1c_convention attributive d'aide_version20150506.doc (DOC, 81 Ko )
- Modèle ut1c_Convention de reversement_version20150506.doc (DOC, 57 Ko )
- Modèle ut1c_prestation de recherche_version20150506.doc (DOC, 83 Ko )
Nous vous proposons des modèles de contrats disponibles au téléchargement.
Afin de choisir le contrat le plus adapté, consultez la fiche "Choisir le contrat adapté pour un projet de recherche".
Afin de choisir le contrat le plus adapté, consultez la fiche "Choisir le contrat adapté pour un projet de recherche".
Dates
Crée le 6 mai 2015