Cours L1 L2

Licence droit 1ère année : Institutions européennes

Titre 1: L’EVOLUTION DE L’INTEGRATION EUROPEENNE
Chapitre 1 : la mise en place du système
Section 1 : Le choix du modèle
Section 2 : L’affirmation de la logique
Chapitre 2 : Les avancées du processus
Section 1 : Les élargissements
Section 2 : La relance : l’achèvement du Marché unique
Section 3 : La restructuration : la création de l’Union européenne
Section 4 : les tentatives de réaménagement : les traités d’Amsterdam et de Nice
Section 5 : La refondation de l’Union européenne : la fin de la Communauté européenne

Titre 2 : L’ORGANISATION DE L’UNION EUROPEENNE
Chapitre 1 : La composition de l’Union
Section 1 : L’architecture de l’Union européenne
Section 2 : L’appartenance à l’Union européenne
Chapitre 2 : Le système politique de l’Union
Section 1 L'instance de direction : le Conseil européen
Section 2 Le « triptyque » communautaire traditionnel : Commission, Parlement, Conseil
Section 3 : les organes politiques consultatifs : CES ; Comité des régions
Section 4 : Le rôle des Parlements des Etats membres
Chapitre 3 : Le système de contrôle
Section 1 : Le système de contrôle juridictionnel : la CJUE
Section 2 : Le système de contrôle financier : la Cour des comptes
Chapitre 4 : Le système administratif et financier

Licence droit 2ème année : droit européen

Introduction

CHAPITRE 1 : La structure du droit de l’Union européenne

Section 1 : Les bases du droit de l’Union européenne.

Sous-section 1 : Les bases du système juridique de l’Union
Paragraphe 1 : Les principes fondateurs de l’Union européenne
Paragraphe 2 : Les fondements essentiels de l’intégration européenne

Sous-section 2 : Les bases des actes juridiques de l’Union
Paragraphe 1 : Problématique générale et enjeux
Paragraphe 2 : Le contentieux de la base juridique

Section 2 : Les sources du droit de l’Union

Sous - section 1 Les actes de droit de l’Union
Paragraphe 1 : Les sources primaires
Paragraphe 2 : Les sources dérivées
Paragraphe 3 : Les sources externes
Paragraphe 4 : Les sources complémentaires
Sous-section 2 : Les principes généraux du droit de l’Union
Paragraphe 1 : L’origine des principes généraux
Paragraphe 2 : La reconnaissance des principes généraux
Paragraphe 3 : La portée des principes généraux
Paragraphe 4 : Principes généraux et droits fondamentaux

Chapitre 2 : Le statut du droit de l’Union

Section 1 : La portée du droit de l’Union

Sous-section 1 : La portée du droit de l’Union vis-à-vis de l’ordre juridique des
Etats membres
Paragraphe 1 : L’autonomie du droit de l’Union
Paragraphe 2 : L’intégration immédiate du droit de l’Union
Paragraphe 3 : La primauté du droit de l’Union

Sous - section 2 : La portée du droit de l’Union vis-à-vis des particuliers
Paragraphe 1 : La portée directe: l’invocabilité de mise en application
Paragraphe 2 : L’invocabilité de prise en considération

Section 2 : Le respect du droit de l’Union

Sous-section 1 : Le respect du droit de l’Union par les institutions européennes
Paragraphe 1 : Le contentieux de la légalité
Paragraphe 2 : Le contentieux de l’indemnité

Sous-section 2 : Le respect du droit de l’Union par les Etats membres
Paragraphe 1 : La notion de manquement
Paragraphe 2 : La constatation du manquement
Paragraphe 3 : La sanction du manquement

Sous-section 3 : Le respect de l’uniformité du droit de l’Union
Paragraphe 1 : L’objet du renvoi préjudiciel
Paragraphe 2 : les conditions du renvoi préjudiciel
Paragraphe 3 : La portée des arrêts préjudiciels