Séminaire " Fiscalité du sport " organisé par la SFFP et l'IRDEIC, 24 mai 2024
le 24 mai 2024
Manufacture des Tabacs
Auditorium MS 001
De 14h00 à 18h00
Séminaire itinérant de la Société française de Finances publiques 2024. Séminaire de Toulouse : « Sport et fiscalité ». Quelle actualité de la fiscalité du sport ?

En cette année olympique, la Société Française de Finances Publiques (SFFP) a décidé de consacrer son séminaire itinérant au sujet « Finances publiques et Sport ».

Ces travaux commencent le 24 mai 2024 à 14h avec un premier séminaire à Toulouse consacré à la fiscalité du sport.

Domaine pas toujours bien connu mais très vivant du droit fiscal, la fiscalité du sport est régulièrement analysée en France par le professeur de la Mardière (CNAM) dans ses notes à la Revue Droit fiscal. Le président honoraire de la SFFP, Xavier Cabannes, avait dirigé en 2018 un colloque consacré à « Fiscalité et football ». L’ancien trésorier de la SFFP, Jacques Saurel, y avait consacré un ouvrage (Le sport face à la fiscalité, préface de Loïc Philip, Economica, 2000) ainsi que, la même année, le regretté François Labie, professeur à Toulouse (La fiscalité du sport, LGDJ, 2000).
Ce séminaire est organisé par l’Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC). Les aspects les plus récents de cette fiscalité du sport, notamment dans ses dimensions européennes, internationales et comparées, seront l’objet des cinq communications programmées :

« De quelques aspects (connus et moins connus) de la fiscalité du sport »,
Francis Querol, Maître de conférences en droit public, Université de Toulouse Capitole, IDETCOM

« La Fiscalité des paris en ligne »
Audrey Rosa , Maître de conférences en droit public, Université de Toulouse Capitole, IRDEIC

« La fiscalité du mercato »
Sophie de Fontaine, Maître de conférences en droit public,Université Toulouse Capitole, IRDEIC

 « Répression de la fraude fiscale des sportifs : aspects français et comparés »
Charles-Henri Hardy, Maître de conférences en droit privé, Université Toulouse Capitole, CDA

« Les dépenses fiscales dans le domaine du sport : quel cadre constitutionnel ? »,
Fabrice Bin, Maître de conférences en droit public, Université Toulouse Capitole, IRDEIC

A l’occasion des vingt ans de sa disparition ce séminaire sera dédié au souvenir du professeur François Labie (1951-2004).

En partenariat avec la Société Française de Finances Publiques ( SFFP).



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