Conférence IRDEIC, " Comparer la comparaison l'usage du droit comparé par les cours constitutionnelles et suprêmes -25 mars 2022, Centre de Droit Comparé
le 25 mars 2022
De 10h00 à 12h00



 

Arsenal
Salle des thèses

Inscriptions closes.

Conférence également diffusée en visioconférence

Participer à la réunion Zoom
https://ut-capitole-fr.zoom.us/j/92232858384?pwd=aGl1a0NmUDFOSGcwMGthMHhrRVBzdz09
 
ID de réunion : 922 3285 8384
Code secret : 217545



Le recours à l’argument de droit comparé par les juridictions est un sujet très débattu parmi les comparatistes, mais aussi au sein des juridictions mêmes.

Deux approches se confrontent : d’un côté, le recours à la comparaison est vu comme un affaiblissement des particularités qui sont propres à chaque expérience nationale ; de l’autre, le regard vers d’autres expériences est vu comme un enrichissement des arguments à utiliser pour arriver à la meilleure des décisions possibles.

Si la première approche a longtemps été prépondérante, c’est désormais la seconde qui est devenue largement majoritaire.

Le recours au droit comparé se manifeste, cependant, de manière très différente selon les cours, les contextes et les matières abordées, d’où l’utilité d’une comparaison concernant justement les modalités par lesquelles les cours constitutionnelles et suprêmes font du droit comparé.

 

Intervenant :
Paolo Passaglia, Professeur, Université de Pise

Conférence animée par Nicoletta Perlo.


Inscription gratuite et obligatoire.

Le lien Zoom s'affiche sur la page de réception dès la validation de votre inscription. 


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