Conférence IRDEIC, " Comparer la comparaison l'usage du droit comparé par les cours constitutionnelles et suprêmes -25 mars 2022, Centre de Droit Comparé
le 25 mars 2022
De 10h00 à 12h00
 

 

Arsenal
Salle des thèses


Conférence également diffusée en visioconférence


 
Le recours à l’argument de droit comparé par les juridictions est un sujet très débattu parmi les comparatistes, mais aussi au sein des juridictions mêmes.

Deux approches se confrontent : d’un côté, le recours à la comparaison est vu comme un affaiblissement des particularités qui sont propres à chaque expérience nationale ; de l’autre, le regard vers d’autres expériences est vu comme un enrichissement des arguments à utiliser pour arriver à la meilleure des décisions possibles.

Si la première approche a longtemps été prépondérante, c’est désormais la seconde qui est devenue largement majoritaire.

Le recours au droit comparé se manifeste, cependant, de manière très différente selon les cours, les contextes et les matières abordées, d’où l’utilité d’une comparaison concernant justement les modalités par lesquelles les cours constitutionnelles et suprêmes font du droit comparé.

Intervenant :
Paolo Passaglia, Professeur, Université de Pise

Conférence animée par Nicoletta Perlo.


Inscription gratuite et obligatoire.

 


Partager cette page
Twitter Facebook Pinterest

En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies