Cet ouvrage rassemble les contributions des étudiants en Master droit pénal et sciences criminelles de l’Université Toulouse Capitole à l’occasion du colloque annuel de leur association 2026 consacré à la jurisprudence en droit pénal.

    Qu’il s’agisse de revenir sur le rôle théoriquement résiduel de celle-ci en droit pénal, de l’éclairer au regard de la pratique québecoise et canadienne ou de s’interroger sur ce qu’elle était vraiment sous l’ancien régime, les textes ici rassemblés montrent surtout la curiosité et le goût de chercher plus loin que les idées reçues quitte à être un peu provocateur.

    Ils interrogent également les rapports de pouvoir qui se nouent à l’occasion de l’activité juridictionnelle entre les juges, du même ordre et supranationaux, et le législateur qui n’hésite pas à reprendre à son compte les audaces de la jurisprudence.
   
    Le lecteur trouvera ici des plumes alertes qui ont su faire preuve d’indépendance d’esprit tout comme de rigueur et qu’on espère retrouver ailleurs, d’ici peu, pour le plus grand bien des justiciables.
   

Contributions des étudiants en droit pénal avec le soutien de l'IRDEIC sous la direction scientifique de Paul Cazalbou, Professeur des Universités, Agrégé des Facultés de Droit.
Préface de Bertrand de Lamy, Agrégé des Facultés de Droit, Conseiller à la Cour de cassation en service extraordinaire.

Sommaire

Le rôle théoriquement résiduel de la jurisprudence en droit pénal français
Chiara PAGANO-BERJEAUT

La jurisprudence sous l’Ancien Régime : quand la France était un pays de common law
Lou DÉSILLES

Le principe de légalité à l’épreuve de la théorie de l’imprécision en droit constitutionnel canadien
Maëlle DIACRE

Juges du fond, juge du droit : quelques discordances jurisprudentielles
Camille CHAMBRIN et Méloé HUILLET

La jurisprudence dans la négociation des plaidoyers de culpabilité au Canada
Félixia HORTH

Le dialogue des juges européens et nationaux, une causerie ?
Joane BESSEDE et Helena CATREVAUX

La légalisation de la jurisprudence 
Léa ROSEAU