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Coordonnées
Bureau AR 149 bis
Bureau
MF530
Structure(s) de rattachement
3-COMPOSANTES
Institut Maurice Hauriou (IMH)
Mail
Xavier.Bioy@ut-capitole.fr
Tél
05 61 63 57 31
Depuis 2017 : Directeur du Diplôme Interuniversitaire « Normes et religions »¸ Formation civique et laïque habilitée par le ministère de l’intérieur (formation des aumôniers). Responsabilité pédagogique du DIU en distantiel porté administrativement par UT Capitole en partenariat avec sept autres universités disposant d’un DU en présenciel.
Depuis 2016 : Codirecteur du Master « Droit des libertés fondamentales », UT Capitole.
Depuis 2008 : Codirecteur du Master « Ethique – Soins et Recherche » (co-habilitation Faculté de droit, UFR Philosophie de l’Université Toulouse 2 et Faculté de médecine Université Toulouse 3). Diplôme M1 et M2 Pluridisciplinaire.
Bioy, Xavier
(2021)
"Liberté de culte et pandémie", Note sous CE, 29 novembre 2020, Association Civitas, Conférence des Evêques de France, Mgr. Aupetit et autres, n°446930, 446941, 446968, 446975.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA).
p. 632.
[Caselaw headnote]
Bioy, Xavier
(2021)
La santé dans la séparation des pouvoirs.
Revue de droit sanitaire et social (Hors-série).
p. 43.
Bioy, Xavier and Egéa, Pierre
(2021)
Quelles libertés sont protégées par la liberté d’enseignement ?
Revue française de droit administratif (RFDA) (2).
pp. 219-226.
Bioy, Xavier
(2020)
"Caméras thermiques et surveillance sanitaire, quel régime ?", Note sous CE, Ord. Réf., 26 juin 2020, Ligue des droits de l’Homme,
n°441065.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (44).
pp. 2568-2575.
[Caselaw headnote]
Bioy, Xavier
(2020)
"Pouvoir règlementaire et confinement en état d’urgence sanitaire, Note sous CE, 22 juillet 2020", M. B... et Association de défense des libertés constitutionnelles, n°440149.
Actualité juridique. Droit administratif (AJDA) (42).
pp. 2444-2450.
[Caselaw headnote]
Bioy, Xavier
(2018)
La régulation publique des centres de ressources biologiques – L’exemple des tumorothèques.
[Scientific Work Coordination]
Bioy, Xavier
(2017)
Biosolidarité ou corps solidaire.
In : Dictionnaire des biens communs
Cornu, Marie, Rochfeld, Judith and Orsi, Fabienne (eds.)
Presses universitaires de France.
Series “Quadrige. Manuel”
Paris
ISBN 978-2-13-065411-7
Bioy, Xavier
(2017)
Juger en droit public positif, l’éclairage d’Hannah Arendt après Kant.
In : Etat du droit et état des droits. Mélanges en l’honneur du professeur Dominique Turpin
Marliac, Claire (ed.)
Centre Michel de l'Hospital.
Series “Collection des mélanges du Centre Michel de l'Hospital”
Clermont-Ferrand
ISBN 978-2-912589-51-4
Bioy, Xavier
(2017)
La personne humaine.
In : Précis de culture juridique
Lucas, François-Xavier and Revet, Thierry (eds.)
LGDJ.
Issy-les-Moulineaux
ISBN 978-2-275-05627-2
Bioy, Xavier
(2017)
Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales - Droit constitutionnel.
In : Les grands arrêts du droit des libertés fondamentales
Dalloz.
Series “Grands arrêts”
ISBN 978-2-247-17056-2