VINCENT DUSSART

Droit des finances publiques
Droit des finances locales
Droit des finances sociales
Droit fiscal
Théorie générale de l'impôt

Droit des finances publiques Droit des finances locales Droit des finances européennes Droit fiscal Droit constitutionnel

Thèse :

• L’autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels (contribution à l’étude de la notion d’autonomie financière en droit public)

  5 avril 2013

  Dussart, Vincent (1995) L’autonomie financière des pouvoirs publics constitutionnels (contribution à l’étude de la notion d’autonomie financière en droit public). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .

Derniers ouvrages :

• Les finances de l’Union européenne à l’aube des perspectives financières 2007-2013

  5 avril 2013

  Dussart, Vincent (2011) Les finances de l’Union européenne à l’aube des perspectives financières 2007-2013. Collection « Etudes de l’IRDEIC n°VII ». Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse
• Manuel de finances publiques (12ème éd.)

  5 avril 2013

  Dussart, Vincent (2011) Manuel de finances publiques (12ème éd.). Paradigme
• La préparation aux concours de l’IRA

  5 avril 2013

  Dussart, Vincent and Guerard, Stéphane (2000) La préparation aux concours de l’IRA. Collection « Concours Administratifs ». Ellipses
• La nouvelle administration financière et fiscale

  5 avril 2013

  Dussart, Vincent (2011) La nouvelle administration financière et fiscale. LGDJ
• L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après (Dir.)

  4 juin 2012

  Esplugas-Labatut, Pierre and Dussart, Vincent (2000) L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après (Dir.). Collection « Études de l'IREDE ». Presses de l’université des sciences sociales de Toulouse I Toulouse ISBN 2-909628-60-4

Derniers articles :

• Quelques réflexions sur la TVA, la justice fiscale et la psychosociologie

  5 avril 2024

  Dussart, Vincent (2024) Quelques réflexions sur la TVA, la justice fiscale et la psychosociologie. Revue française de finances publiques (n° 165). p. 193.
• Les finances locales et la crise sanitaire (Crise sanitaire et collectivités territoriales - Hors série)

  15 mars 2022

  Dussart, Vincent (2020) Les finances locales et la crise sanitaire (Crise sanitaire et collectivités territoriales - Hors série). Complément territorial (n° 56).
• Des conséquences de la crise du covid-19 sur les finances publiques locales

  23 avril 2021

  Dussart, Vincent and Lascombe, Michel (2021) Des conséquences de la crise du covid-19 sur les finances publiques locales. Revue française de droit administratif (RFDA) (n°6). pp. 986-989.
• Autonomie sur les ressources et les dépenses des collectivités locales françaises : effets juridico-financiers différenciés des réformes votées depuis 2010

  21 avril 2021

  Dussart, Vincent (2017) Autonomie sur les ressources et les dépenses des collectivités locales françaises : effets juridico-financiers différenciés des réformes votées depuis 2010. Revue de Gestion et Finances publiques (n°2). pp. 57-63.
• Un Parlement sans consentement à l’impôt. Une Union sans pouvoir fiscal ?

  21 avril 2021

  Dussart, Vincent (2020) Un Parlement sans consentement à l’impôt. Une Union sans pouvoir fiscal ? Revue de Gestion et Finances publiques (n°4). pp. 95-102.
• Existe-t-il une autonomie financière du ministre pour administrer son cabinet ?

  21 avril 2021

  Dussart, Vincent (2020) Existe-t-il une autonomie financière du ministre pour administrer son cabinet ? Revue de Gestion et Finances publiques (n°1). pp. 40-44.
• Témoignage : professeur de finances publiques et adjoint au maire

  21 avril 2021

  Dussart, Vincent (2020) Témoignage : professeur de finances publiques et adjoint au maire. Revue de Gestion et Finances publiques (n°5). pp. 77-80.
• L’impossible création d’un impôt européen

  12 avril 2016

  Dussart, Vincent (2012) L’impossible création d’un impôt européen. Revue française d’administration publique (RFAP), 144 (4). pp. 1085-1091.
• Des élections municipales dans un contexte toujours plus contraint pour les finances locales

  12 avril 2016

  Dussart, Vincent (2014) Des élections municipales dans un contexte toujours plus contraint pour les finances locales. Complément territorial.
• Vers une sortie des "emprunts toxiques" ?

  12 avril 2016

  Dussart, Vincent (2014) Vers une sortie des "emprunts toxiques" ? Complément territorial.