L’Union européenne et ses Etats membres, entre identité et souveraineté, : Revue générale du droit on line, 2021, numéro 59872

La question de l’identité traverse le droit de l’Union européenne depuis son apparition dans le traité de Maastricht en 1992. L’article F§1 énonçait alors : « L’Union respecte l’identité nationale des Etats membres dont les systèmes de gouvernement sont fondés sur les principes démocratiques ». Reprise par la Cour de justice, cette notion s’est très vite retrouvée dans les droits constitutionnels des Etats membres. Elle a aussi été transformée sous la forme de l’identité constitutionnelle.

De l’identité des Etats qu’elle soit nationale (droit de l’Union) ou constitutionnelle (droit des Etats membres), à l’existence d’une identité européenne qui permettrait de définir ce qu’est un Etat membre de l’Union ; de la construction d’une identité propre à l’Union à travers ses droits fondamentaux ou dans des domaines plus ciblés à la question sous-jacente de la souveraineté : l’identité dans l’Union, et ses métamorphoses, reste un objet passionnant d’étude que cette journée ne fait qu’effleurer.