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MF416
Structure(s) de rattachement
Research Institute in European, International and Comparative Law (IRDEIC)
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Paul.Cazalbou@ut-capitole.fr
Tél
05 61 63 36 39
Cazalbou, Paul
(2019)
Discréditant, outrageant et même menaçant : le propos doit-il nécessairement être rapporté par le journaliste ?
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°3).
[Caselaw headnote]
Cazalbou, Paul
(2019)
L'articulation des actions en réparation en matière répressive.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°3).
Cazalbou, Paul
(2018)
Actes tirés d’une procédure distincte définitivement clôturée : l’autorité de chose jugée ne fait toujours pas obstacle à l’action en nullité du tiers.
Lexbase Hebdo, édition pénale (n°8).
[Caselaw headnote]
Cazalbou, Paul
(2018)
Retour critique sur le principe d'unicité de qualification des faits en droit pénal.
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (n°2).
pp. 387-407.
Cazalbou, Paul
(2018)
Cumul idéal de contraventions en matière de maltraitance animale.
Revue pénitentiaire et de droit pénal : bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle (n°1).
p. 91.
[Caselaw headnote]
Cazalbou, Paul
(2018)
La résolution des cumuls répressifs en droit européen.
In : Cahiers de l'IRDEIC
Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole.
ISBN 978-2-36170-188-8
Cazalbou, Paul
(2018)
La sanction pénale des mariages forcés.
In : Les mariages forcés et le droit
Ndior, Valère (ed.)
Institut universitaire Varenne.
Series “Colloques & essais”
p. 221.
ISBN 9782370321664
Botton, Antoine and Cazalbou, Paul
(2017)
Les insuffisances de la réforme du 27 mai 2014.
In : L'audition libre : de la pratique à la réforme
LGDJ.
ISBN 9782275053059
Cazalbou, Paul
(2017)
La criminalité informatique façonnée par le droit de l'Union européenne.
In : La transposition du droit de l'UE dans la loi pénale française: l'intégration d'un corps étranger
Letouzey, Elise (ed.)
CEPRISCA.
Series “Colloques”
p. 119.
ISBN 979-10-97323-01-1
Cazalbou, Paul
(2017)
Les catégories en droit pénal.
In : Les catégories en droit : actes de la IXe journée d'étude des jeunes chercheurs de l'Institut d'études de droit public (IEDP)
Mare et martin.
Series “Collection des Presses universitaires de Sceaux”
p. 77.
ISBN 9782849342978