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Thèse soutenue par M. Olivier Borel - sous la direction de Mme Céline Castets-Renard (IRDEIC)
le 16 décembre 2013
Arsenal
Salle des thèses
Intitulé de la thèse : "Le végétal, entre propriété et responsabilité"

L’IRDEIC a le plaisir de vous informer que M. Olivier Borel, doctorant sous la direction de Mme Céline Castets-Renard a soutenu avec succès sa thèse sur le sujet suivant «Le végétal, entre propriété et responsabilité »

Résumé :

Le végétal, élément par essence naturel, a évolué avec le développement des technologies et s’est vu assigner de nouvelles fonctions sous l’effet d’impératifs scientifiques et économiques que le droit a accompagnés. Le paysan mettait en culture des plantes et les sélectionnait, entretenant un rapport direct et d’ordre matériel avec les semences. Cette production localisée s’érode avec l’avènement, au 20e siècle, des propriétés incorporelles et de la consommation de masse. Le développement de la normalisation concourt aux échanges à l’échelle nationale et internationale alors que dans le même temps le terroir est célébré comme outil de développement rural et de protection environnementale. Or, les considérations relatives aux questions sanitaires et environnementales, en constante progression au siècle dernier, sont sources d’oppositions franches entre acteurs économiques publics et privés sur les choix technologiques qui devraient inspirer les sociétés. Le végétal, comme produit alimentaire, mais aussi comme matériel génétique, va être le représentant de ces volontés étatiques et individuelles. Les craintes, les risques, les dommages qui sont issus des diverses utilisations du végétal permettent, par la même occasion, d’interroger sur le plan de la cohérence, les fondements du droit de l’environnement dans la qualification générale d’atteintes portées au vivant.

 

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