Institut de recherche en droit européen international et comparé

Référentiels des thèses

Sont consultables en ligne le catalogue des thèses en cours de rédaction et le catalogue des thèses soutenues.

Thèses soutenues

27 février 2019

Thèse soutenue par M Olivier Penela "Systèmes de règlement de différends des processus d'intégration d'Amérique du Sud" sous la direction conjointe des Professeurs Enoch Alberti Rovira de l'Université de Barcelone et Marc Blanquet, IRDEIC

10 décembre 2018

Thèse soutenue par M. Chokri BEN MOUSSA "Essai sur la normativité budgétaire" dirigée par M. Francis Querol IRDEIC

5 décembre 2018

Thèse soutenue par M. Wilfried DJIE BOUIN "Le droit à un procès équitable et la justice transitionnelle dans la reconstruction du système juridique et politique ivoirien " sous la direction de M. Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA IRDEIC

Avis de soutenance

Dernières thèses publiées sur Toulouse 1 Capitole Publications

Le droit à un procès équitable et la justice transitionnelle dans la reconstruction du système juridique et politique ivoirien Djie Bouin, Wilfried (2018) Le droit à un procès équitable et la justice transitionnelle dans la reconstruction du système juridique et politique ivoirien. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
Essai sur la normativité budgétaire Ben Moussa, Chokri (2018) Essai sur la normativité budgétaire. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
Famille structurelle, famille fonctionnelle : réflexion sur le travail prétorien d’adaptation de la notion de famille à travers la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour suprême du Canada Bensa, Clémence (2018) Famille structurelle, famille fonctionnelle : réflexion sur le travail prétorien d’adaptation de la notion de famille à travers la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme et de la Cour suprême du Canada. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
Les actes nuisibles à la vie en société : la portée juridique de l'article 5 de la Déclaration de 1789 Gazagne-Jammes, Valentin (2018) Les actes nuisibles à la vie en société : la portée juridique de l'article 5 de la Déclaration de 1789. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
La responsabilité pénale à l'épreuve des personnes morales : étude comparée franco-brésilienne Reinaldet Dos Santos, Tracy Joseph (2017) La responsabilité pénale à l'épreuve des personnes morales : étude comparée franco-brésilienne. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
Sous-traitance et droit du travail : essai sur la responsabilité du donneur d'ordre dans le réseau d'entreprises Castel, Myriam (2017) Sous-traitance et droit du travail : essai sur la responsabilité du donneur d'ordre dans le réseau d'entreprises. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
La rétraction du domaine Maugard, Florian (2014) La rétraction du domaine. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
Issues and Evolution of the Chinese Copyright Law facing Digital Environment in a Comparative Law Perspective (US and EU) Zheng, Peng (2017) Issues and Evolution of the Chinese Copyright Law facing Digital Environment in a Comparative Law Perspective (US and EU). École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
L'encadrement par le droit de l'Union européenne de la qualité et de la sécurité des médicaments et dispositifs médicaux : implications en droit français Bister, Sarah (2017) L'encadrement par le droit de l'Union européenne de la qualité et de la sécurité des médicaments et dispositifs médicaux : implications en droit français. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .
La mise en application de l'accord ADPIC en matière de brevets pharmaceutiques par l'Inde et le Brésil Ramphort, Dobrina (2017) La mise en application de l'accord ADPIC en matière de brevets pharmaceutiques par l'Inde et le Brésil. École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse) .

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Actualité des thèses

27 février 2019

Thèse soutenue par M Olivier Penela "Systèmes de règlement de différends des processus d'intégration d'Amérique du Sud" sous la direction conjointe des Professeurs Enoch Alberti Rovira de l'Université de Barcelone et Marc Blanquet, IRDEIC

10 décembre 2018

Thèse soutenue par M. Chokri BEN MOUSSA "Essai sur la normativité budgétaire" dirigée par M. Francis Querol IRDEIC

5 décembre 2018

Thèse soutenue par M. Wilfried DJIE BOUIN "Le droit à un procès équitable et la justice transitionnelle dans la reconstruction du système juridique et politique ivoirien " sous la direction de M. Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA IRDEIC

3 décembre 2018

Thèse soutenue par Mme Clemence BENSA "Famille structurelle, famille fonctionnelle." dirigés par M. Bertrand DE LAMY IRDEIC et Mme Marie-Claire BELLEAU Cotutelle avec l'Université Laval (CANADA)

21 novembre 2018

Thèse soutenue par M. Valentin GAZAGNE-JAMMES "Les actes nuisibles à la vie en société. La portée juridique de l'article 5 de la Déclaration de 1789" co-dirigée par Mme Mastor Wanda IRDEIC et Monsieur Boudon Julien